CONDITIONS GENERALES (CG) - LA PLUME DU TEMPS®

Article 1 - RESPECT DES PRESENTES CG
La marque déposée LA PLUME DU TEMPS®, est l’entière propriété de Monsieur Jean Marc TRUCHET. C’est donc à ce titre qu’elle est ici présentée.
L’acquisition de tout ouvrage obtenu depuis le site internet WWW.LAPLUMEDUTEMPS.NET implique d’avoir pris connaissance des présentes CONDITIONS GENERALES (CG) mais également de les avoir acceptées sans réserve. Elles sont seules applicables. Prétendre les ignorer ou justifier d’autres textes ne peut en aucun être recevable.
En validant les présentes CONDITIONS GENERALES, le Lecteur souscrit également à un engagement moral pour l’acquisition des ouvrages proposés sous le sigle LA PLUME DU TEMPS® comme précédemment décrit dans la page d’accueil du site et en article 2 ci-dessous.

Article 2 - VOCATION
LA PLUME DU TEMPS® ne propose que des ouvrages dématérialisés depuis son site Internet.
La vocation de LA PLUME DUTEMPS® consiste à proposer deux sortes de documents, soit :
• Des livres en numérique à un prix très réduit.
• Des études également en numérique, d’accès et de lecture gracieux.

Ces documents aux sujets très variés sont à la fois grand public mais restent toujours de bon niveau, didactiques et dans le domaine de compétence de leur auteur ainsi que dans l’esprit du site internet, à savoir : éveiller la curiosité, le goût d’apprendre, ouvrir la connaissance et l’esprit humaniste restent le premier l’objectif, quel que soit le sujet.
LA PLUME DU TEMPS n’est pas une société d’édition et n’accepte aucune œuvre à diffuser ou autres.

Article 3 - DIFFUSION
Suivant les termes des présentes CG :
• Après acquisition, seule, la référence dudit document et celle du présent site internet peuvent être librement diffusés à autrui mais pas une reproduction de l’œuvre.
• Concernant les études, la diffusion comme la reproduction gracieuse sont libres.

Les traductions relèvent du choix de leur auteur comme de sa propriété. A ce titre, nul ne peut entreprendre une traduction sans l’accord écrit de l’auteur de l’œuvre.
Nul ne peut les acquérir pour les vendre ou pour tout commerce. Il en est de même pour toute action qui serait effectuée en dehors de la vocation ci-dessus définie comme des présentes CG.

Alinéa 1 - Utilisation dans une autre œuvre
Toute utilisation de texte ne peut se limiter qu’à de courts extraits destinés à une autre œuvre étrangère à LA PLUME DU TEMPS® et doit mentionner le nom de l’auteur d’origine et le titre du document dans lequel cet extrait fut prélevé.
Pour des éléments plus importants, l’accord de l’auteur doit être demandé via l’onglet CONTACT du site internet.

Article 4 - DROITS ET OBLIGATIONS
• Tant le présent site internet que les vidéos présentées sur You Tube ou autres n’ont aucune obligation d’existence et peuvent être ainsi définitivement ou temporairement suspendus comme partiellement par leur auteur.


• LA PLUME DU TEMPS® se réserve le droit de suspendre toute nouvelle acquisition de document par un Lecteur qui ne respecterait pas les présentes CG, puis si nécessaire, de le poursuivre en justice.
• Afin de respecter la vie privée, LA PLUME DU TEMPS® ne transmet aucune information d’ordre personnel à autrui qu’elle pourrait être amenée à connaître.
De même, elle n’utilise pas les cookies ou autre système susceptible de recueillir des informations pouvant être exploitées à d’autres fin que ce qui est décrit en article 2 - VOCATION. Dans le cadre de la loi RGPD, les données personnelles transmises nécessaires au traitement des commandes, ne sont pas conservées au-delà au délai légal de cinq années.
• L’acceptation des présentes GC par le lecteur conditionne l’acquisition d’une œuvre, y compris pour les études. Dès lors, celles-ci lui sont immédiatement opposables.
• La sauvegarde informatique comme la reproduction des ouvrages par quelque moyen que ce soit dans un objectif qui ne serait pas en accord avec les présentes CONDITIONS GENERALES, constitue une violation répondant de l’articles 7 ci-dessous.
• L’utilisation du sigle LA PLUME DU TEMPS® est strictement interdite.
• Lors de l’acquisition d’un document, toute fausse information communiquée par le Lecteur est susceptible de relever de l’article 7 des présentes CONDITIONS GENERALES.
Il en est de même de toute tentative et/ou action dommageable à l’égard du logiciel comme du serveur. En particulier permettant la mise en ligne des documents ou autres...

Article 5 - LIMITES DE RESPONSABILITE
Malgré tout le soin apporté, LA PLUME DU TEMPS® ne peut être tenue responsable de la qualité de la transmission informatique comme d’éventuelles périodes d’interruption suite à un incident technique, pour entretien du matériel, pour modifications rendues nécessaires pour différentes raisons liées au fonctionnement de ses installations, voire du réseau général de télécommunication.
Les documents ne peuvent être considérés qu’à leur date de rédaction ce qui implique que leur auteur ne peut être tenu responsable de leur mise à jour.

Alinéa 1 - Rédaction
Les ouvrages proposés ont été rédigés de bonne foi, suivant les connaissances acquises par leur auteur et dans un souci d’exactitude des faits comme des techniques relatées. Ils ne sauraient sous aucune forme engager sa responsabilité comme celle de LA PLUME DU TEMPS®.

Article 6 - PROTECTION DE MARQUE ET PROTECTION LITTERAIRE
Alinéa 1
LA PLUME DU TEMPS® est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI - France).
Alinéa 2
Chaque document est protégé suivant les dispositions de la Convention de Berne du 09 septembre 1886 et par un copyright © suivant les dispositions internationales de 1952, voire également par un dépôt légal auprès de la Bibliothèque Nationale de France (BNF) ou d’un organisme de son pays d’origine.
Il en est de même pour certains titres ou sigles mentionnés par le repère ® indiquant un enregistrement suivant les dispositions de la Convention de Paris de 1883 et sa version du 28 septembre 1979 administrée par l’Office Mondial de Protection Industrielle (OMPI).

Article 7 - LITIGES
Tout litige est préférentiellement résolu à l’amiable. Cependant, en cas d’impossibilité, il sera soumis à la juridiction compétente dont dépendra LA PLUME DU TEMPS® au jour du litige. Ceci s’applique y compris en cas de pluralité des défendeurs.

Largentière (France) le 1er mars 2025

Site internet : www.laplumedutemps.com
Contact : onglet CONTACT dans le site ci-dessus.